Mentions légales

 Date de mise en ligne : 09 avril 2021

Editeur du site

Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane (CACL Guyane)

4, Esplanade de la Cité d’Affaires à MATOURY (97351)

Téléphone : 05 94 28 28 28

communication@cacl-guyane.fr

Concepteur et réalisation du site

Côté Cube

1 place Schœlcher à CAYENNE (97300)

Téléphone : 0594 10 82 20

Hébergeur

OVH SAS

2 rue Kellermann à ROUBAIX (59100)

Publication

Directeur de publication : Monsieur Serge Smock, en qualité de président de la CACL Guyane.

Direction de la rédaction : Direction de la communication.

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent de la direction de la Communication, sauf mentions contraires sur le crédit de chaque photo.

 

Informations légales

 

­Objet du site internet

 Ce site a pour objectif d’informer le grand public, les administrés, les professionnels et les médias. La CACL Guyane s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler via l’adresse courriel présente dans la section « Editeur du site ».

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site relève de la législation française en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite.

Sous réserve de la présence d’éléments appartenant à nos partenaires institutionnels et diffusés avec leur autorisation, l’ensemble des éléments du site (marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes..) est la propriété exclusive de la CACL. L’accès au site n’entraine aucune cession des droits susvisés.

Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, non cessible et non exclusif.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.